Genova le repenti, la rose sanglante

La taverne de la Rose
 
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 Table de loi

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Thorin
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Date d'inscription : 12/02/2007

MessageSujet: Table de loi   Mer 24 Juin - 10:48

TABLE DES LOIS DE VALBALAFRE

Le Roi est au dessus de lois.

Toute personne interpellé et emprisonné par le guet sera juger avant d’être puni.

Si son innocence est prouvé, il est libéré immédiatement.

Ces lois sont valables également pour le Guet et l'Armée mais les sanctions sont doublées et le garde ou le soldat est immédiatement exclu du Guet ou de l'Armée. Ils doivent montrer l’exemple.


Première plainte, Crime contre les seigneurs :

- Sévère :

o Trahison (incluant une attaque contre un seigneur) : mort.
o Falsification d’un document officiel : mort ou exil permanent.
o Attaque contre un magistrat : mort ou emprisonnement 10 ans.

- Sérieuse :

o Vole, vandalisme ou incendie contre le palais ou toute autre partie des murs de la ville : travaux forcées plus dette à la ville du montant des réparations et 2000pC.
o Répétition d’une offense petite ou mineure contre la plainte : travaux forcés ou emprisonnement 1 mois et/ou amende de plus de 1000pC.
o Désobéissance volontaire a n’importe quel édit exprimé par un seigneur : amende de 1000pC et/ou bannis (plus de 5 ans).

- Légère :

o Falsification ou copie d’un document officiel : emprisonnement 3 semaines et amende de 300pC.
o Attaque contre un officier de la ville dans l’exercice de ses fonctions : emprisonnement 1 semaine et amende (à la demande de la justice, peine doublé si contrevenant ne peut pas payer).

- Mineure :

o Blasphème contre un seigneur, un magistrat ou un officier de la ville : emprisonnement 1 mois (travaux léger au château) et amende de 20pC.
o Entrave à la rapidité du processus de la loi en retardant l’action des gardes, d’un magistrat ou du guet : emprisonnement 20 jours.


Deuxième plainte, Crime contre la cité :

- Sévère :

o Empoisonnement de l’eau de la ville (puits, incluant les blocages ou les tentatives de contrôler l’accès publique ou payer pour y avoir accès : mort.
o Meurtre : mort ou 10 à 15 ans de travaux forcés.
o Espionnage, sabotage : mort ou bannissement à vie et amende du montant des réparations plus 2000 à 5000pC, ou 20 ans d’emprisonnement plus amende.

- Sérieuse :

o Fraude : bannissement à vie et amende payable au partie touché ou emprisonnement plus de 10 ans et amende.
o Receleur d’objets volés : emprisonnement 2 ans (travaux léger au château) et amende de deux fois le prix du ou des objets volés.
o Duel illicite (homicide involontaire) : bannissement plus de 5 ans et amende de 1000pC pour la famille, ou, travaux forcés plus de 3 ans et amende.
o Meurtre, avec circonstance atténuante : bannissement plus de 5 ans ou travaux forcés plus de 3 ans.
o Répétition d’une offense petite ou mineure offense contre la plainte : emprisonnement 1 mois et amende de plus de 1000pC.
o Corruption d’un officier ou d’un officiel (tentative ou appréhender) : bannissement plus de 20 ans et confiscation des propriétés sauf une arme, une semaine de ration et les vêtements que portent le contrevenant.

- Légère :

o Entré illicite dans le port : bannissement 1 an et amende de 500pC.
o Duel illicite (sans mort) : emprisonnement 1 semaine (travaux léger au château) et amende de 100pC.
o Entré dans la cité après le couvre feu ou pas par la porte principal : amende de 100pC et bannissement un an si occupé à des activités louches.

- Mineure :

o Corruption : emprisonnement une semaine et/ou amende du montant de la corruption.
o Violation de l’espace aérien de la ville par un être intelligent volant par le moyen d’une monture ou par magie : amende de 300pC (en temps de guerre peut aller jusqu’à la mort immédiate).
o Blasphème contre un ambassadeur étranger : emprisonnement plus d’1 semaine (travaux léger au château) et amende de 50pC.
o Vagabondage, mendicité : emprisonnement pour la nuit.
o Désordre (incluant le soulagement de déchets humains en public) : emprisonnement pour la nuit et amende de 0,2pC à 1pC (selon ses possibilités pour payer).
o Sortie dangereuse ou de manière menaçante d’une arme sans motifs : emprisonnement pour la nuit et une amende de 1pC.
o Opération dangereuse d’un carrosse, d’un chariot, d’une litière ou d’une autre commodité (inclut les aéroportées) : amende de 5 à 50pC plus les sentences pour les charges placées sous les Quatrièmes Plaintes (Crimes contre les habitants).
o Sortie de la ville après le couvre feu par un autre moyen que par les portes principales : amende de 500pC.


Troisième plainte, Crime contre les dieux :

- Sévère :

o Souillure d’un lieu saint (vole avec effraction, incendie, vandalisme d’un temple) : bannissement 5 ans et amende du montant du préjudice ou travaux forcés 5 ans et amende ou emprisonnement 3 ans et amende.

- Sérieuse :

o Vol des biens ou des offrandes d’un temple (incluant les déchets et la consommation) : emprisonnement 1 mois et amende d’un montant égal à deux fois la valeur du préjudice estimé.
o Pillage d’une tombe (ou entré illicite et/ou vandalisme d’une tombe) : emprisonnement plus d’1 semaine (travaux léger au château) et une amende du montant du préjudice plus 500pC payable à celui qui entretient la tombe.
o Répétition d’une offense petite ou mineure contre la plainte : emprisonnement 1 semaine et amende de plus de 1000pC.

- Légère :

o Attaque contre un prêtre ou des fidèles : amende de plus de 500pC, payable au temple, plus des charges placées sous les Quatrièmes Plaintes (Crimes contre les habitants).

- Mineure :

o Blasphème en public d’un Dieu ou de la prêtrise : amende de plus de 10pC.
o Ivresse (et conduite désordonnée) au culte : amende de plus de 5pC.

Quatrième plainte, Crime contre les habitants :

- Sévère :

o Incendie (d’un bateau, d’un bâtiment ou d’un entrepôt) : travaux forcés plus de 3 mois et amende du montant des valeurs perdues plus 500pC et/ou bannissement plus de 10 ans.
o Viol : travaux forcés plus de 15 ans et amende de plus de 2000pC ou emprisonnement plus de 30 ans et amende.
o Viol sur enfants : travaux forcés à perpétuité et amende de plus de 5000pC ou emprisonnement à perpétuité et amende de plus de 5000pC.
o Attaque provoquant une ou plusieurs mutilations ou rendant estropié : emprisonnement plus de 7 ans et amende de plus de 2000pC ou travaux forcés plus de 5 ans et amende.
o Attaque magique : amende de 1000pC (pour la ville) et de 2000pC (pour le partie attaqué).
o Falsification (n’incluant pas les documents officiels de la ville) : bannissement plus de 20 ans et confiscation de toutes les propriétés sauf une arme, une semaine de rations et les vêtements portés par le contrevenants au moment de la sentence.
o Esclavage : bannissement plus de 10 ans et coups de fouet si des marques d’entrave, de cruauté, de coups de fouet, de fer chauffer à blanc ou d’indignité physique sont observées. L’esclave est libéré immédiatement.

- Sérieuse :

o Brigandage : travaux forcés 1 mois et amende du montant du préjudice plus 500pC.
o Vol avec effraction : emprisonnement plus de 3 mois et amende du montant des biens perdus + plus de 500pC.
o Vol ou tuer du bétail : amende d’un montant du double du bétail perdu pour le parti attaqué.
o Répétition d’une petite ou mineure offense contre la plainte : emprisonnement 1 semaine et amende de plus de 1000pC ou emprisonnement plus de 2 semaines (travaux léger au château) et amende.
o Usure : amende.

- Légère :

o Endommagement de biens : amende de la valeur du bien perdu et plus de 500pC.
o Attaque (blessante) : amende du montant des soins et plus 500pC.
o Attaque sur du bétail (non fatale): amende du montant des soins et plus de 500pC
o Entrave illicite du commerce : amende de plus de 200pC.

- Mineure :

o Attaque sans blessure ou vol : emprisonnement pour la nuit et amende de plus de 50pC.
o Bruit excessif interférant avec le sommeil ou le commerce : amende de plus de 25pC.


P.S. :

- Les injures, les coups, les humiliations physiques ou morales à l’encontre des prisonniers exécutant des travaux pour la ville sont interdites et sont punies par 1 mois de travaux forcés et une amende de 200pC.

- Usage de la violence ou de la force contre un enfant ou une femme : emprisonnement 6 mois et amende de 500pC.

- Les femmes ont le droit d’exercer un métier et doivent être rémunérées. Elles ont le même salaire qu’un homme pour le même travail.

- Prostitution sauvage : emprisonnement pour la nuit et amende de 10pC.
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